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Étiquette : Syndicats

  • Jean-Philippe Feldman : Le droit doit remplacer la législation

    Jean-Philippe Feldman : Le droit doit remplacer la législation

    Dans le Figaro du mercredi 7 mai 2008, un article intéressant de Jean-Philippe Feldman faisait le point sur le Code du travail un an après l’élection présidentielle. Comme je n’ai pas réussi à  le retrouver sur internet pour vous y renvoyer, j’ai pris le temps hier de le recopier. Parce qu’il me semble pertinent, lucide et direct. Il prône une simplification de la législation, pour revenir au droit commun. Trop de règlementation nuit à  la clarté et à  l’utilité du droit. Un appel à  la liberté individuelle qui est passé inaperçu, et qui mérite à  mon sens d’être souligné.

    Jean-philippe Feldman est agrégé de droit, avocat à  la cour de Paris, spécialiste de droit constitutionnel. Il est l’auteur de nombreux ouvrages et articles. Son approche est libérale, au sens noble du terme. Je vous laisse apprécier son article, je n’ai fait que mettre en exergue certaines phrases pour donner un peu de rythme. Bonne lecture !

    Jean-philippe Feldman : « Droit du travail : vers la fin de l’exception française »

    Paru dans Le Figaro du 07 mai 2008
    Quand Nicolas Sarkozy accède à  la présidence de la République, le modèle social français a triste allure : grèves à  répétition, chômage structurel, syndicats opaques et arc-boutés sur la défense des « acquis sociaux ». Le droit du travail a sa lourde part de responsabilité dans cette situation : salariés protégés quasi inamovibles, licenciements complexes et coûteux qui, par contrecoup, découragent les embauches, Code du travail foisonnant et brumeux, miné par l’inflation normative. Un an après le tableau est-il toujours aussi sombre ?
    Le chef de l’Etat est parvenu à  la magistrature suprême, nanti d’un programme centré sur le pouvoir d’achat et la libération des énergies. Travailler plus pour gagner plus. Nicolas Sarkozy a eu le mérite de décomplexer les ambitieux et les courageux. Il a bien perçu l’inspiration largement partagée à  briser le carcan qui entoure l’individu et qui l’empêche de déployer ses talents. Il a également eu le mérite de relier le culte de l’effort avec l’esprit d’entreprise en tentant de faire comprendre à  certains Français que les sociétés ne sont pas forcément le lieu de la « lutte des classes » et de l’exploitation des « travailleurs ». Il s’est bien garder de répéter l’erreur du contrat première embauche, réforme injuste, par surcroît menée à  la hussarde, qui a scellé le destin du premier ministre de l’époque. L’objectif a donc été de réformer de manière pédagogique. Il s’est agi et il s’agit toujours de transformer le système de relations sociales pour favoriser la négociation collective, avec en ligne de mire une « flexisécurité » à  la française.
    Mais, il y a loin de la coupe aux lèvres. Coïncidence : le Code du travail a fait peau neuve en vertu d’une entreprise de recodification lancée bien avant l’arrivée de Nicolas Sarkozy au pouvoir. Est-ce un progrès qu’au 1er mai 2008, le nouveau code compte 3652 articles, fussent-ils plus concis, contre 1891 dans l’ancien ? Les employeurs et les salariés ne disposent toujours d’aucun instrument qui leur permette d’anticiper leur situation juridique ; La liberté doit être le leitmotiv : liberté contractuelle, d’embauche et de licenciement.ils continuent d’être tributaires d’une jurisprudence qui, trop souvent, ajoute à  la confusion en renforçant le formalisme des règles.
    Un retour au droit commun s’impose. La liberté doit être le leitmotiv : liberté contractuelle, d’embauche et de licenciement. Les privilèges syndicaux doivent être abolis : suppression du monopole de la représentation, financement sans fonds publics à  rebours du financement des partis politiques. Le président a lancé une profonde réforme du préambule de la Constitution. Ne serait-ce pas l’occasion de supprimer le renvoi au préambule de la Constitution de 1946 ?
    En substance, un droit du travail digne de ce nom doit se substituer à  un magma de normes sociales. Le droit doit remplacer la législation. Or, un an après l’élection présidentielle, aucune véritable réforme de fond n’a été entreprise : les 35 heures subsistent malgré les nouvelles règles – largement incompréhensibles – sur les heures supplémentaires ; Un droit du travail digne de ce nom doit se substituer à  un magma de normes sociales. Le droit doit remplacer la législation.
    le service minimum n’existe toujours pas, encore moins un « service maximum » ; les contrats aidés demeurent alors qu’ils ne font que déplacer des emplois sans en créer ; le smic reste une question taboue.
    La méthode prônée par Nicolas Sarkozy fait aussi débat. Le « gradualisme » dans la réforme proposée, puis expliquée, enfin débattue avec les syndicats, s’impose-t-il ? Il est permis là  encore d’en douter. Depuis longtemps, il existe une coupure au sein du syndicalisme salarial : globalement représentatif, mais le plus souvent passéiste et rétrograde sous couvert de « progressisme » dans le secteur public ; peu ou prou inexistant dans le secteur privé. Quel est dès lors sa légitimité ? L’expérience prouve qu’aucune modernisation n’a été conduite dans un pays démocratique ces trente dernières années en l’absence du triptyque : détermination, thérapie de choc et globalité des réformes. On ne traitera pas du modèle social français si, concomitamment, on ne réduit pas drastiquement la fiscalité, le budget de l’Etat au sens large et les déficits. Tout se tient : dépolitiser, désétatiser, bref mettre fin à  l’ »exception française ». Il ne s’agit pas de liquider mai 68, mais essentiellement de défaire des réformes sociales du Front populaire et de la Libération. Alors, et alors seulement, un droit du travail adviendra en France.

  • Les vieilles querelles

    Xavier Darcos doit publier aujourd’hui les textes des nouveaux programmes pour l’école primaire, qu’il avait dévoilés dans une interview au Figaro.
    On se doute bien que les syndicats ne sont pas contents : ils sont tellement conservateurs que le moindre changement ne peut être vécu que comme … un retour en arrière !
    Les propositions paraissent pourtant de relativement bonne facture, avec en ligne de mire la volonté de faire cesser l’hécatombe consistant à  laisser sortir du système éducatif des écoliers qui ne savent ni lire ni compter : horaires plus simples et plus précis, retour aux fondamentaux, ouverture sur d’autres disciplines, instruction civique et morale.
    On pourra toujours trouver des arguments qui vont contre ce genre de réformes. Ou des arguments qui sont pour. Et on assistera, comme toujours, aux mêmes vieilles querelles entre conservateurs et réformistes, entre partisans des sciences et partisans du français. C’est la logique même d’un système centralisé qui ici la cause des problèmes : comment pourrait-on décider dans un bureau, même après consultation, de ce qui est bon pour toutes les écoles de France, pour tous les élèves de France ?
    Si chaque école pouvait proposer et mettre en oeuvre des solutions différentes pour améliorer le système, ce n’est plus une idée de réforme que l’on testerait, mais 10, 50 ou 100 !La vraie solution consiste à  donner une réelle autonomie à  chaque école, pour s’appuyer sur les compétences des directeurs d’écoles et des profs. Si chaque école peut proposer et mettre en oeuvre des solutions différentes pour améliorer le système, ce n’est plus une idée de réforme que l’on testera, mais 10, 50 ou 100 ! On profitera de la créativité et de l’imagination des êtres humains. La mise en concurrence permettra de sélectionner rapidement les bonnes solutions. En effet, un directeur d’une école devenue autonome financièrement comme scolairement, n’aura qu’un objectif : choisir le meilleur système, celui que les parents choisiront indirectement. Et plusieurs systèmes pourront coexister, parce que les aspirations des êtres humains ne sont uniformes. Soyons capable de laisser au système la souplesse nécessaire à  la conservation de la diversité. Sinon, on est morts.
    En attendant, nous continuons à  user de solutions centralisées – certainement bonnes, certainement critiquables – en nous passant du formidable levier de la concurrence.
    SNUipp-FSU, le SE-Unsa et le Sgen-CFDT appelent à  la grêve pour le 15 mai.

  • La minorité sans tête

    On savait depuis longtemps que les syndicats ne représentaient qu’une toute petite partie des salariés. Depuis quelques jours, on découvre en plus qu’ils ne représentent vraiment personne puisque les représentants syndicaux ne sont pas capables de discipliner leurs troupes. Il apparait, comble du comble, que ces mêmes représentants sont les plus modérés parmi les syndicalistes ! Il ne reste donc plus qu’à  espérer, en serrant les dents, que le gouvernement tienne bon (j’ai abandonné l’espoir qu’il tape du poing sur la table), afin que cette ultra-minorité beuglante n’ait pas raison de la forte majorité qui s’est exprimé par les urnes, à  quatre reprises, il y a 6 mois.

  • Lettre ouverte d'un greviste aux citoyens

    Nous allons faire grève. Pour défendre notre bout de pain. C’est ça, la société individualiste ! Chacun défend son petit pré carré, et puis voilà . Ce n’est pas tellement notre vision du monde, mais puisqu’il faut s’adapter : nous nous adaptons. Le système nous a régulièrement, et depuis longtemps, envoyé un signal clair que nos grèves permettaient de conserver nos avantages : pour quelle raison absurde agirions-nous autrement ? La solidarité, l’intérêt général sont des utopies sociales mises en place pour endormir les citoyens. Nous, nous savons que chacun défend son intérêt personnel, et celui de sa corporation, de sa classe.
    L’argent du contribuable, votre argent, qui sert à  nous payer, est le symbole de cette relation. Vous nous payez pour assurer un service. Vous êtes donc nos employeurs. Quoi de plus logique, pour une grêve, que de viser à  ennuyer son employeur ? C’est le principe même de la grêve, non ? Nous n’avons que faire des millions de gens qui vont passer des heures dans les transports, en voiture, à  vélo, pour arriver pas trop en retard à  leur travail. Nous n’avons que faire de leur vie de famille. Chacun sa croix.
    Nous savons que certains libéraux vicieux mettront en avant le fait que les clients ont payés un service, et qu’il est donc normal de le rendre. Ils qualifieront cela de vol. Ils prétendront que nous devrions rendre ce service, et laisser tomber nos privilèges. Au motif qu’un privilège est toujours un abus de pouvoir, une spoliation. Ils prétendent – les fous ! – que la Loi devraient être la même pour tout le monde. Mais nous savons, nous, que la Loi n’est pas la même pour tous : certains naissent riches, et d’autres pauvres. Ils nous disent qu’il ne faut pas confondre l’égalité devant la Loi, et l’égalité dans les faits. Nous ne confondons pas les deux. Nous avons simplement compris qu’il suffit d’avoir un loi spéciale pour nous, pour pouvoir – de fait – tirer son épingle du jeu. Nous avons réussi à  mettre en place un système dans lequel nous vivons au dépend des contribuables, avec leur argent, en ayant des conditions de travail meilleures, et nous devrions avoir la bêtise de lâcher cela ? Au nom de quoi ? Nos enfants payeront pour nous nos retraites ; il n’est pas nécessaire de se projeter dans l’avenir.
    De toute façon, nous ne sommes pas responsables : ce sont les politiques qui le sont. De droite comme de gauche, ils ont cautionné ce mode de fonctionnement « ancien régime ». Ils essayent maintenant de changer la donne. Nous savons que la société ne s’organise pas autour d’un droit commun, mais sur la base de rapports de force entre les classes. Nous nions l’existence des individus ; nous croyons dans la lutte des classes. Et nous serons les plus forts, même minoritaires, parce que nous avons une arme que vous n’avez pas : on vous emmerde !
    Pour ceux que tout cela exaspère, j’ai trouvé grâce à  jmj arras un appel de l’association Liberté Chérie pour faire une contre-manif dimanche prochain. Je passe l’info, mais je ne m’y associe pas : je ne supporte plus toutes ces manifs qui sont le symbole que notre démocratie a depuis longtemps faussé ses règles du jeu. Ce n’est pas la rue qui décide, ce sont les urnes. Ou alors, qu’on me l’explique clairement : nous ne sommes plus en démocratie…Mais qui s’en soucie ? Sinon, il y a plein d’infos intéressantes chez Damoclès.

  • La grêve de la fin ?

    Demain, nombreux seront les français à  souffrir d’une grêve anti-démocratique, visant à  défendre des privilèges. Le service minimum n’a toujours pas été instauré dans les services publics de transport. Le gouvernement aurait eu le pouvoir, pourtant, de forcer un service minimum. Pourquoi ne l’a-t’il pas fait ? Sommes-nous représentés par un gouvernement qui joue le jeu des syndicats, contre l’intérêt général ?
    (suite…)

  • Interview de Daniel Martin

    Daniel Martin tient un site extraordinaire qui est une mine d’informations, d’articles, et de livres, tous écrit par lui et qui permettent souvent de trouver des informations et des synthèses économiques et factuelles précises, détaillées et référencées pour réfléchir. Sa grande intelligence le fait passer des sujets économiques aux sujets de sociétés avec aisance, en passant par la physique et la philosophie. Amoureux de la raison, de la France, rigoureux, j’ai eu envie de l’interviewer.

    Parcours professionnel

    Lorsque j’ai demandé à  Daniel Martin de me résumer son parcours professionnel, il m’a renvoyé vers son CV(qui contient son profil, ses objectifs et ses règles de conduite), et vers un livre (intégralement en ligne) qu’il a écrit : « La France expliquée aux Etrangers ». Les pages 15 à  25 résument son arrivée en France en 1948 (Daniel Martin est né en 1939 en Roumanie), son amour de la France, son parcours scolaire. Je ne peux que vous recommander d’aller lire ce texte bien écrit, simple, vibrant d’un amour de la France inconditionnel. Le livre en entier est formidable. Daniel Martin a suivi un cursus de Grandes Ecoles, et a brillamment commencé sa carrière comme informaticien chez General Electrics, aux USA. Il est revenu vivre avec sa famille en France en 1971. Il a pris sa retraite en 2000.

    Positionnement sur l’échiquier politique ?

    A propos de son positionnement politique, sa réponse est courte et claire :
    libéralisme, économie de marché tempérée par des lois pour sauvegarder l’environnement et assurer la solidarité entre les personnes. Le politicien dont je suis le plus proche est Jean-Marie Bockel, « socialiste libéral ». Ce que je déplore dans la société française : voir mon ouvrage « Valeurs perdues, bonheur perdu : pourquoi notre société déprime ».

    Sur le Libéralisme

    Questionné sur le fait que la pensée libérale ne soit pas connue en France, au point qu’elle soit de droite, alors que dans tous les autres pays les libéraux sont à  gauche, Daniel Martin me répond :
    Si le libéralisme n’est pas connu, c’est 80% la faute des media et des politiciens, et 20 % celle des citoyens qui ne s’informent pas et votent sans savoir. Le libéralisme est de droite en France (et seulement en France !) parce que notre culture est dominée depuis les années 1970 par une croyance dans le tout-état providence (voir « Cours d’économie pour citoyens qui votent »).
    Et de me renvoyer vers l’extraordinaire sondage qui montre que les Chinois croient plus dans les vertus de l’économie de marché que les Français !

    Sur l’Islam :

    L’islam, au 21ème siècle, est devenu un mouvement politique autant que religieux. Comment penses tu que l’islam puisse évoluer ?
    L’islam n’est jamais devenu un mouvement politique, il l’a toujours été car pour un musulman et d’après le Coran, on ne peut séparer religion, politique, justice, enseignement et lutte armée. Je ne sais comment l’islam évoluera dans l’avenir. Aujourd’hui il évolue vers l’extrémisme. Même en Turquie, où les islamistes viennent de remporter les élections et la présidence. Il n’existe pas d’islamisme modéré, Voir « Le terrorisme islamiste : idéologie, exigences et attentats. L’islamisme d’aujourd’hui est dans l’état de sauvagerie où était le christianisme lors des croisades, de l’inquisition, des guerres de religion : nous n’avons que quelques siècles d’avance. La grande différence entre la mentalité et la culture des musulmans (dominées par l’hostilité et le rejet de la responsabilité sur « l’autre ») et notre propre culture est dans « La culture Arabe ennemie de la démocratie ».
    Il termine en m’expliquant que, selon lui, l’élection de Gà¼l en Turquie ne change pas la donne, ni son point de vue qui est que la Turquie ne doit pas entrer dans l’Europe Politique.

    Sarkozy et les réformes

    Pourquoi, d’après toi, Sarkozy a-t-il été l’objet d’une véritable campagne de « diabolisation » pendant la campagne présidentielle ?

    La diabolisation des adversaires est habituelle dans toutes les élections des pays démocratiques. Elle est pratiquée par les gens qui n’ont pas grand-chose à  proposer.

    Que penses-tu des réformes mises en oeuvre depuis la présidentielle ? Vois-tu dans les quelques reculades (université, taux de non-remplacement des fonctionnaires, service minimum) un échec, où une stratégie visant à  ne pas entrer en conflit frontal ?
    M. Sarkozy est, comme M. Chirac, effrayé par les syndicats, qui ne représentent que 8 % des 40 % de Français qui travaillent, c’est-à -dire une infime minorité. Son courage est donc limité – à  moins que ce soit son aptitude à  combattre vraiment. Il préfère reculer (universités, service minimum, nombre de fonctionnaires…) Mais il arrivera peut-être :

    • à  faire travailler les Français un peu plus ;
    • à  faire garder les enfants de 16 à  18h et à  faire donner des cours de soutien à  ceux qui en ont besoin.

    Réforme du PS

    Quelle est selon toi la ligne de scission entre la gauche et la droite ?
    La ligne de scission réelle entre la gauche et la droite est la répartition de la valeur ajoutée entre travailleurs, actionnaires et Etat. La ligne qu’on voit à  la télévision est une fiction, une posture, une tromperie ou une illusion qui varie avec le politicien et le journaliste considéré.
    Suis-tu les réformes du PS en cours ? Quelle te semble la voie à  suivre pour retrouver un PS fort dans les prochaines années ?
    Je suis les réformes du PS. Pour moi, ce n’est pas M. Hollande qui est le plus grand handicap de Mme Royal, c’est Mme Royal qui est le plus grand handicap des socialistes, car elle combine idées creuses et popularité.
    J’ai également demandé à  Daniel Martin de me donner les noms de trois personnes qu’il souhaiterait voir répondre aux mêmes questions, et il m’a cité :

    • André Comte-Sponville, philosophe
    • Luc Ferry, philosophe
    • Leclerc, patron des Centres Leclerc.

    Ce qui n’a fait que confirmer mon sentiment de proximité intellectuelle avec Daniel Martin (sur les valeurs, parce que sur le reste je ne me permettrais même pas de me comparer à  lui) : Compte-sponville et Luc Ferry sont des philosophes passionnants, que j’aime beaucoup lire, et Michel-Edouard Leclerc gagne certainement à  être connu.
    Un grand merci à  Daniel Martin d’avoir pris le temps de répondre à  mes questions, en me citant à  chaque fois ses ouvrages ou articles qui permettaient d’approfondir. Je ne peux que vous conseiller d’aller lire régulièrement des articles sur son site : c’est du grand art et ça apporte beaucoup de réponses !